Jurisprudence

Le recueil périodique Dalloz (sous différents titres successifs) a donné lieu au cours du XIXe siècle à des refontes et répertoires alphabétiques : la Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle (1824-1830), en 12 volumes, le Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence (1845-1870), en 47 volumes, et le Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence (1887-1897), en 19 volumes. Ces trois ensembles constituent une véritable encyclopédie du droit français du XIXe siècle.

Fondé par Jean-Baptiste Sirey (1762-1845) et poursuivi par L.-M. Devilleneuve et A.-A. Carette, ce recueil a fait l’objet de refontes, après 1830, puis après 1930. Il réunit jurisprudence (en quatre parties consacrées à la cour de cassation, aux cours d’appel et tribunaux, à la jurisprudence administrative et à la jurisprudence étrangère), doctrine et loi (les volumes de lois annotées regroupent cinq années). Il absorbe le Journal du Palais et les Pandectes françaises en 1924, et fusionnera en 1965 avec le recueil Dalloz.

Disponible de 1823 à 1939.
Le recueil Lebon, d’après Félix Lebon, avocat au Conseil d’Etat, qui avec d’autres confrères, participa à la rédaction d’analyses de la jurisprudence du Conseil. C’est Louis Macarel, qui en 1821, est l’initiateur du Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration. Il s’agit alors de proposer l’exhaustivité des décisions, accompagnées de commentaires rédigés par des avocats du Conseil. En 1848 le recueil devient le Recueil des arrêts du Conseil d'État. Le caractère exhaustif perdure jusqu’en 1921. A partir de 1953, les analyses sont établies par le Centre de recherches et de diffusion juridiques du Conseil d’Etat.

Ce répertoire de jurisprudence élaboré par une équipe de juris-consultes, praticiens et avocats - notamment Merlin de Douai - réunis autour de Joseph-Nicolas Guyot est la première édition de l'un des plus célèbres recueils d'Ancien Régime. Composé de 64 volumes, il propose une présentation classique et par ordre alphabétique de l'ancien droit intégrant quelques idées des Lumières. Un supplément de 17 volumes est paru en 1786. Merlin de Douai a procuré les éditions de 1807, 1812-1825 et 1827-1828.

Ce dictionnaire de droit, découpé en 17 volumes, correspond à la quatrième édition entièrement refondue du Répertoire de jurisprudence de Joseph-Nicolas Guyot, auquel Philippe-Antoine Merlin, dit Merlin de Douai, procureur général près la Cour de cassation et conseiller d'Etat, a collaboré à partir de 1784.