Droit et réglementation d'Ancien Régime - Doubs
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L'accès pour la France aux ressources géoréférencées est proposé par régions (correspondant aux 13 nouvelles régions administratives métropolitaines), par départements et par grandes villes. Dans chaque département sont proposées plusieurs entrées par thématiques (revues de sociétés savantes, publications officielles) ou encore par supports (cartes, titres de presse, enregistrements sonores). Ces entrées sont appelées à se multiplier.