Droit civil

Si la première édition du Cours de droit civil (1836-1846) est présentée comme une simple traduction du manuel de Zachariae rédigé à l'époque de la domination française en Rhénanie (1808), les éditions suivantes s'éloignent du modèle original. Cette 3e édition publiée entre 1856 et 1863 est découpée en 6 volumes et s'enrichit du commentaire des évolutions jurisprudentielles, législatives et doctrinales apparues depuis la précédente édition. L'ouvrage se distingue à la fois par sa méthode et sa structure originales : le plan d'exposition ne suit pas la structure du Code civil mais celle des manuels et cours de droits romains dispensés en Allemagne.

 

Publié en 1882-1883 et divisé en 3 volumes, le Précis de droit civil de Gabriel Baudry-Lacantinerie, doyen de la Faculté de Bordeaux, est un ouvrage de référence pour les étudiants en droit. Ce précis contient dans une première partie l'exposé des principes (règles générales et explication de textes) et dans une deuxième partie les questions de détail et les controverses. Cette 11e édition est réalisée avec la collaboration de Gustave Cheneaux.

Le droit individuel et l'Etat : introduction à l'étude du droit est l'oeuvre majeure de Charles Beudant. Publié en 1891, l'ouvrage connait trois éditions, dont la dernière à titre posthume. Ce cours élémentaire d'histoire des doctrines juridiques est un plaidoyer en faveur des idées libérales, destiné à contrer les progrès du "droit social".

La 6ème édition du Cours élémentaire de droit civil français d' Henri Capitant, écrit en collaboration avec Ambroise Colin, est parue en deux volumes en 1930-1931. Comme pour les éditions précédentes, elle tente de concevoir un manuel d'étude du droit civil renouvelé. Cette édition fait une large place à l'étude de la législation et à la jurisprudence.

L'introduction à l'étude du droit civil : notions générales d'Henri Capitant donne lieu à plusieurs éditions. Dans cette 5e édition parue en 1929, l'auteur présente une théorie générale des droits, de la capacité, des personnes physiques et morales et des actes juridiques. Cet essai se distingue des orientations de Gény et de Planiol, en faveur de la méthode historique et de l'intérêt porté aux sources du droit, dans leurs ouvrages parus en 1899.

Le Traité des obligations en général est un ouvrage composé de 7 volumes publiés entre 1923 et 1933 par René Demogue. Dans cet œuvre de doctrine extrêmement originale pour l’époque, l’auteur ne cherche pas à bâtir un système juridique, mais tire ses exemples de la jurisprudence dans le but de montrer le caractère mouvant, instable et novateur du droit des obligations.

Ce recueil en 15 volumes a été publié pour la première fois en 1827. L’édition proposée ici date de 1836. Cet ouvrage comprend le texte des divers projets de code civil, les observations du tribunal de cassation et des tribunaux d’appel, les procès-verbaux des discussions du Conseil d’Etat et du Tribunat, les exposés des motifs, rapports, opinions et discours prononcés au Corps législatif et au Tribunat. Au début du tome 1er se trouve la "Table générale des matières contenues dans le recueil complet des travaux de préparation du Code civil".

Le Répertoire général alphabétique du droit français est paru, en 37 volumes, entre 1886 et 1924. Ce recueil alphabétique de jurisprudence a été publié jusqu'en 1896 sous la direction d'Edouard Fuzier-Herman, magistrat et éditeur d'autres ouvrages juridiques.

Ouvrage majeur de Louis-Etienne Josserand, le Cours de droit civil positif français est publié à partir de 1929 et constamment remis à jour jusqu'en 1940. La 3e édition, scindée en 4 volumes dont 1 supplément, est parue entre 1938 et 1940. Le 1er volume concerne le droit des personnes, de la famille et de la propriété. Le 2e volume s'intéresse au droit des obligations, des principaux contrats du droit civil et des sûretés. Le 3e volume concerne les régimes matrimoniaux, le patrimoine et les successions légales et les libéralités.

L’Esprit du Code Napoléon est une œuvre divisée en 5 tomes publiés entre 1805 et 1807, dans laquelle l’auteur insiste sur le rôle central de la propriété.

La 8e édition de l'Explication théorique et pratique du code civil de Victor-Napoléon Marcadé se veut une analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre. Cette œuvre majeure interrompue brutalement à sa mort le 17 août 1854 fut complétée par son collaborateur et ami Paul Pont.

Ces Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil de Portalis sont publiés en 1844. Ils rassemblent notamment le "Discours préliminaire sur le projet de Code civil" et les exposés des motifs de différents titres du Code, tels que les titres du mariage, de la propriété, de la vente (le titre étant l’une des subdivisions du Code). Il rend compte également de nombreuses discussions au Conseil d’Etat où Portalis développe ses arguments sur différentes dispositions du projet de Code civil en matière de droit des personnes, de la famille, des biens, et des contrats.

Professeur d'histoire du droit, de droit civil, et de législation comparée, fin connaisseur de la littérature juridique étrangère, Raymond Saleilles étudie les travaux préparatoires du Code civil allemand dans le domaine des obligations. Il développe dans ses écrits ses propres conceptions sur la responsabilité, l’abus de droit et les « contrats d’adhésion ». Une table des textes cités, une table analytique ainsi qu’une table méthodique sont proposés en fin de volume.

Dans une perspective de droit comparé,  à la lumière de l’étude des travaux préparatoires du Code civil allemand, Raymond Saleilles  présente dans cet extrait du Bulletin de la Société de législation comparée  une partie générale sur l’objet et les effets du contrat, puis étudie les différents contrats particuliers, et  traite ensuite des délits et des quasi-contrats.

Le Droit civil français suivant l'ordre du Code Napoléon est l'oeuvre principale de Charles-Bonaventure Toullier. La première édition de ce commentaire du Code Napoléon publié entre 1811 et 1818 est composée de 8 volumes assortis d'un supplément. La collection numérique est lacunaire (volumes 1 et 8).
 

Cette 4e édition du Droit civil français suivant l'ordre du Code... de Charles-Bonaventure-Marie Toullier est composée de 13 volumes publiés entre 1824 et 1828.

La publication du Cours de Code Civil professé à la Faculté de droit de Paris (Paris, 1872) par Auguste Valette fut louée par ses pairs. Le second tome, De la propriété et de la distinction des biens – Commentaire des Titres I et II du Livre II du Code Civil, publié en 1879 à titre posthume par Ferdinand Hérold et Charles Lyon-Caen comprend l’explication complète des titres de la propriété et de la distinction des biens.