Résultats de recherche pour "droit"
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- À la fin de l’été 1959, au cimetière du Mont-Hébron à New-York, on enterra sans faste et sans honneurs le professeur Raphaël Lemkin. Sa vie s’était achevée dans la solitude et le dénuement ; mais cela n’avait aucune importance au regard de ce qu’il savait avoir accompli. Car un peu plus de dix ans…
- À l’approche d’une séance des Rendez-vous du politique destinée à préciser qui sont nos élus locaux, revenons sur une des lois fondatrices de la République, la loi du 5 avril 1884 sur l’organisation municipale.
- Dans un but commercial, les organisateurs de courses de taureaux avec mise à mort cherchent à développer la corrida dans toute la France. Des corridas sont organisées sans succès à Agen, Périgueux, Poitiers, au Havre. Dans les années 1890, des tentatives d’introduction ont lieu à Rochefort-sur-Mer…
- Après la création de la SPA en 1846 et l'évolution de la loi vers la protection de tous les animaux domestiques, à partir de 1853 les défenseurs des animaux voient apparaître un nouveau front : les courses de taureaux espagnoles. En effet, après son mariage avec la fille d’un Grand d’Espagne,…
- Après la création de la Société Protectrice des Animaux en 1846, la législation évolue d'abord vers la protection des animaux utilisés par les hommes pour leur force motrice, les « bêtes de somme », et progressivement vers une protection étendue à tous les animaux domestiques.
- La publication en 2018 du premier Code de l’animal est le fruit d’une lente évolution du cadre juridique dans le domaine de la protection animale. Le Blog Gallica revient sur les jalons de cette législation au cours du 19e siècle avec quatre billets. Le premier éclaire la création de la Société…
- Marie Cornu, juriste, directrice de recherche au CNRS et Gallicanaute, nous initie aux subtilités du droit de la culture et du patrimoine. Avis au lecteur pointilleux, la jurisprudence qui vous permettra de défendre votre propriété intellectuelle se trouve peut-être dans Gallica !
- La convention de pôle associé conclue entre la Cour de cassation et la BnF en 2012 a permis, dans le cadre du programme national de numérisation concertée en sciences juridiques, la numérisation d’un corpus de coutumiers conservé par la bibliothèque de la juridiction suprême, désormais accessible…
- Le Journal officiel. Lois et décrets (1870- ) est disponible dans Gallica. Héritier du Moniteur Universel (1789-1901) et du Bulletin des lois (1794-1931), il contient les lois, décrets, arrêtés et informations parlementaires.
- Les gallicanautes Marie Trape, ingénieur d'études et Noé Wagener, en post-doctorat au CNRS, nous parlent du projet Mémoloi, programme de recherche sur les « grandes lois » qui ont marqué le droit du patrimoine culturel en France.