La question des enfants abandonnés et délaissés au XIXe siècle ([Reprod.]) / par Léon Lallemand,..

AVANT-PROPOS

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Chapitre Ier. La législation

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Chapitre II. Situation et organisation du service

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§ 1er. Admission des enfants

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§ 2. Les immatriculations

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§ 3. Séjour des élèves à l'hospice dépositaire

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§ 4. Mise en nourrice

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§ 5. Placement des enfants arrivés à leur 12e ou à leur 13e année

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§ 6. Tutelle des commissions hospitalières

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§ 7. De la mortalité des enfants

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§ 8. Ressources du service

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Chapitre III. Secours aux filles-mères

.......... Page(s) .......... 60

§ 1er. Historique de la question

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§ 2. Mode de répartition des secours

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Chapitre IV. Les enfants moralement abandonnés

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§ 1er. Origine et but du service

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§ 2. Mode d'admission et de placement

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§ 3. Résultats moraux du service

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Chapitre V. Examen des projets de loi présentés de 1848 à 1869 sur la question des enfants abandonnés et délaissés

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I. Commission extraparlementaire de 1849

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II. Assemblée législative, projet présenté le 22 mars 1850

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III. Corps législatif, session de 1853. Projet Remacle

.......... Page(s) .......... 78

Chapitre VI. Examen des projets de loi soumis aux chambres de 1870 à 1884

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I. (Sessions 1877-1878) rapport et proposition Bérenger sur le rétablissement des tours

.......... Page(s) .......... 82

II. Conseil général de la Seine, projet de loi du 26 novembre 1878

.......... Page(s) .......... 84

III. Chambre des députés 17 décembre 1880. Proposition de loi ayant pour objet la création d'un orphelinat national par M. Caze

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IV. Chambre des députés (3 décembre 1881). Proposition de loi pour la création d'asiles d'enfants sauvés, présenté par M. H. de Lacretelle

.......... Page(s) .......... 88

V. Chambre des députés (31 mai 1884). Proposition de loi ayant pour objet la création d'une caisse de dotation pour les enfants abandonnés et une modification de l'art. 755 et l'abrogation de l'art. 768 du code civil

.......... Page(s) .......... 88

Chapitre VII. Proposition de loi sur la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités, votée par le Sénat

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§ 1er. Historique de la question

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§ 2. Examen critique des articles

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Chapitre Ier. De la répression de la séduction et de la recherche de la paternité

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Chapitre II. Les Enfants assistés. Direction du service

.......... Page(s) .......... 164

§ 1er. Nécessité du service

.......... Page(s) .......... 164

§ 2. Direction du service

.......... Page(s) .......... 168

Chapitre III. Les Enfants assistés. Mode d'admission. La question des tours

.......... Page(s) .......... 171

§ 1er. Le mode de réception par le tour est-il nécessaire pour assurer et sauvegarder le secret des familles ?

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§ 2. La suppression des tours augmente-t-elle les infanticides et les avortements ?

.......... Page(s) .......... 177

§ 3. De la suppression de la recherche du domicile de secours

.......... Page(s) .......... 187

Chapitre IV. Les secours aux filles-mères

.......... Page(s) .......... 192

§ 1er. Les secours temporaires diminuent-ils la mortalité infantile ?

.......... Page(s) .......... 192

§ 2. Les secours temporaires moralisent-ils les filles-mères ?

.......... Page(s) .......... 194

§ 3. Les secours temporaires diminuent-ils les sacrifices des départements ?

.......... Page(s) .......... 198

§ 4. Les secours temporaires assurent-ils l'avenir des enfants ?

.......... Page(s) .......... 199

§ 5. Les secours temporaires contribuent-ils à accroître la moralité publique ?

.......... Page(s) .......... 202

Chapitre V. Les enfants moralement abandonnés. Exposé des principes généraux du service

.......... Page(s) .......... 206

Chapitre VI. Un nouveau projet de loi sur les Enfants assistés

.......... Page(s) .......... 212

Chapitre VII. Un nouveau projet de loi sur les enfants moralement abandonnés

.......... Page(s) .......... 226

§ 1er. Modifications des art. 335 et 66 du code pénal

.......... Page(s) .......... 226

§ 2. Projet de loi

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