Rapports et délibérations / Conseil général des Hautes-Alpes

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Nov.
Dec.

Presse et revues

899 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général des Hautes-Alpes

Auteur : Hautes-Alpes. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : (Gap)

Date d'édition : 1913-08

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34438930k

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : août 1913 août 1913

Description : 1913/08. 1913/08.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Provence-Alpes-Côte d'Azur

Description : Collection numérique : Pour et sur le département... Collection numérique : Pour et sur le département des Hautes-Alpes

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5681963k

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-LK16-21

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 19/01/2011

Aller à la page de la table des matières361
TABLE DES MATIERES suivant la pagination
- Liste des membres du Conseil général
  .......... Page(s) .......... II
- Introduction
  .......... Page(s) .......... III
- Classification des matières
  .......... Page(s) .......... V
- Compte des recettes et des dépenses départementales de 1912
  .......... Page(s) .......... VII
- Budget primitif de 1914
  .......... Page(s) .......... X-XVI
- Demandes de crédits à rattacher aux budgets
  .......... Page(s) .......... LXXVI
- Attribution au département de l'actif des biens diocésains. - Emploi
  .......... Page(s) .......... LXXVI
- Acquisition de machines à écrire pour les bureaux de la Préfecture et le Service vicinal
  .......... Page(s) .......... LXXX
- Menues dépenses des tribunaux. - Demande d'augmentation de crédits
  .......... Page(s) .......... LXXXI
- Hygiène publique. - Mesures à prendre contre les mouches
  .......... Page(s) .......... LXXXII
- Assistance aux vieillards. - Frais d'hospitalisation restant à payer de 1912
  .......... Page(s) .......... LXXXIII
- Canal de Gap. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... LXXXIII
- Demande de secours de M. Vial, ancien employé des archives départementales
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Répartement de 1914
  .......... Page(s) .......... LXXXV
- Impositions départementales
  .......... Page(s) .......... LXXXVI
- Impositions communales extraordinaires et pour insuffisance de revenus
  .......... Page(s) .......... LXXXIX
- Compte d'emploi des fonds d'abonnement de la Préfecture et des Sous-Préfectures, pour 1912
  .......... Page(s) .......... XC
- Compte d'emploi des fonds de non-valeurs (même exercice)
  .......... Page(s) .......... XC
- Compte des recettes et des dépenses de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1912
  .......... Page(s) .......... XC
- Caisse départementale des retraites. - Admission à la retraite de M. Guillaume, archiviste départemental
  .......... Page(s) .......... XC
- Caisse départementale des retraites. - Modifications aux statuts
  .......... Page(s) .......... XCI
- Assistance médicale gratuite. - Compte rendu de 1912
  .......... Page(s) .......... XCII
- Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Compte-rendu de 1912
  .......... Page(s) .......... XCV
- Secours temporaires aux enfants légitimes de familles indigentes. - Compte-rendu de 1912
  .......... Page(s) .......... C
- Service de la vaccination et de la revaccination obligatoires. - Compte rendu de 1912
  .......... Page(s) .......... C
- Assistance aux familles nombreuses. - Application de la loi du 14 juillet 1913
  .......... Page(s) .......... CI
- Service départemental de la désinfection. - Modifications à l'organisation et au fonctionnement
  .......... Page(s) .......... CXX
- Ecoles Normales. - Situation matérielle
  .......... Page(s) .......... CXXXIV
- Ecoles Normales. - Bibliothèques
  .......... Page(s) .......... CXXXIV
- Ecoles Normales. - Réforme d'objets mobiliers
  .......... Page(s) .......... CXXXIV
- Adjudication des travaux d'entretien des bâtiments départementaux. - Renouvellement
  .......... Page(s) .......... CXXXV
- Gendarmerie. - Postes des cols Agnel et Lacroix. - Secours aux passagers
  .......... Page(s) .......... CXXXVI
- Caserne de gendarmerie de Ribiers. - Renouvellement du bail
  .......... Page(s) .......... CXXXVI
- Constructions scolaires. - Subventions de l'Etat
  .......... Page(s) .......... CXXXVII
- Constructions scolaires. - Subventions du département
  .......... Page(s) .......... CXXXIX
- Constructions de cabanes de bergers. - Fixation du taux de la subvention de l'Etat
  .......... Page(s) .......... CXXXIX
- Assistance médicale gratuite
  .......... Page(s) .......... CXL
- Pupilles de l'assistance publique. - Délivrance d'une malle à l'expiration de leur 3^e année
  .......... Page(s) .......... CXLI
- Impressions départementales
  .......... Page(s) .......... CXLII
- Impression de l'inventaire des archives départementales. - Renouvellement de l'adjudication
  .......... Page(s) .......... CXLII
- Sériciculture. - Améliorations à apporter aux méthodes d'élevage des vers à soie
  .......... Page(s) .......... CXLIII
- Circuit téléphonique Digne-Marseille
  .......... Page(s) .......... CXLVI
- Circuit téléphonique Gap-Marseille
  .......... Page(s) .......... CXLVI
- Ouverture au service public de la ligne télégraphique militaire du col de Vars
  .......... Page(s) .......... CXLVII
- Installation du téléphone dans les brigades de gendarmerie
  .......... Page(s) .......... CXLVII
- Création d'un courrier en voiture de Remollon à Turriers
  .......... Page(s) .......... CXLVIII
- Route des Alpes. - Acquisition de terrains et élargissement des traverses
  .......... Page(s) .......... CXLIX
- Route nationale n° 85. - Rectification dans les descentes de Gap. - Demande de concours du département
  .......... Page(s) .......... CLI
- Canal de Ventavon
  .......... Page(s) .......... CLII
- Eaux thermales et minérales de Serre-Ponçon
  .......... Page(s) .......... CLII
- Conseil départemental de l'Enseignement primaire. - Désignation de quatre conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... CLIII
- Conseils d'administration des Ecoles normales. - Désignation de deux conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Ecoles normales. - Comptes et budgets
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Ecoles normales. - Dégrèvement de frais de trousseau
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Boursiers départementaux. - Notes
  .......... Page(s) .......... CLV
- Lycée de Gap. - Bourses
  .......... Page(s) .......... CLV
- Institut Electrotechnique de Grenoble. - Demande de M. Meyère
  .......... Page(s) .......... CLVI
- Bourses d'enseignement primaire supérieur
  .......... Page(s) .......... CLVI
- Cours complémentaires. - Allocation de bourses
  .......... Page(s) .......... CLVII
- Cours complémentaires. ixation de la période des vendages
  .......... Page(s) .......... CLVII
- Cours complémentaires. ixation du délai de déclaration des récoltes de vins
  .......... Page(s) .......... CLVII
- Société d'encouragement à l'élevage du cheval de guerre français. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... CLVIII
- Commune de Pelvoux. - Bail et droit de riveraineté de terrains soumis au régime forestier
  .......... Page(s) .......... CLIX
- Forêts. - Fixation du taux normal de la journée de prestations
  .......... Page(s) .......... CLIX
- Phylloxéra. - Comité technique
  .......... Page(s) .......... CLIX
- Jury d'expropriation pour cause d'utilité publigue
  .......... Page(s) .......... CLX
- Pêche. - Règlementation en 1914
  .......... Page(s) .......... CLX
- "La Durance", - Ouvrage de M. Wilhelm
  .......... Page(s) .......... CLX
RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE
- Trésorerie générale
  .......... Page(s) .......... 1
- Contributions directes
  .......... Page(s) .......... 9
- Contributions indirectes
  .......... Page(s) .......... 18
- Enregistrement, domaines et timbre
  .......... Page(s) .......... 21
- Postes et télégraphes
  .......... Page(s) .......... 24
- Chemins de fer
  .......... Page(s) .......... 32
- Chemin de fer de La Mure à Gap
  .......... Page(s) .......... 35
- Mines
  .......... Page(s) .......... 38
- Ponts et chaussées
  .......... Page(s) .......... 66
- Hydraulique agricole
  .......... Page(s) .......... 75
- Forces hydrauliques des Alpes
  .......... Page(s) .......... 80
- Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 86
- Instruction publique
  .......... Page(s) .......... 151
- Archives départementales
  .......... Page(s) .......... 161
- Cours de travaux manuels à Gap
  .......... Page(s) .......... 176
- Enfants assistés
  .......... Page(s) .......... 179
- Protection des enfants du premier âge
  .......... Page(s) .......... 211
- Poids et mesures. - Circonscription de Gap
  .......... Page(s) .......... 248
- Poids et mesures. - Circonscription d'Embrun
  .......... Page(s) .......... 252
- Haras
  .......... Page(s) .......... 255
- Services agricoles
  .......... Page(s) .......... 257
- Comice agricole et viticole de la vallée de la Durance
  .......... Page(s) .......... 269
- Comice agricole du Serrois
  .......... Page(s) .......... 272
- Comice agricole de Gap Veynes
  .......... Page(s) .......... 273
- Comice agricole du Champsaur
  .......... Page(s) .......... 275
- Comice agricole des cantons de Laragne, Ribiers Orpierre
  .......... Page(s) .......... 277
- Comice agricole de Guillestre
  .......... Page(s) .......... 280
- Comice agricole de l'arrondissement de Briançon
  .......... Page(s) .......... 283
- Société d'agriculture des Hautes-Alpes
  .......... Page(s) .......... 285
- Société d'élevage du Champsaur
  .......... Page(s) .......... 290
- Société d'élevage de l'Oule
  .......... Page(s) .......... 293
- Société d'élevage de St-Etienne-en-Dévoluy
  .......... Page(s) .......... 297
- Société d'élevage du Briançonnais
  .......... Page(s) .......... 299
- Société d'élevage du Queyras
  .......... Page(s) .......... 301
- Société d'élevage de la commune d'Embrun
  .......... Page(s) .......... 303
- Syndicat agricole de l'Embrunais. Industrie mulassière
  .......... Page(s) .......... 305
- Syndicat d'élevage du canton de Guillestre
  .......... Page(s) .......... 311
- Syndicat de défense contre la grêle à Espinasses
  .......... Page(s) .......... 313
- Syndicat de défense contre la grêle de Rousset
  .......... Page(s) .......... 314
- Syndicat de défense contre la grêle de Serres
  .......... Page(s) .......... 315
- Syndicat de défense contre la grêle de Théus
  .......... Page(s) .......... 316
- Syndicat de défense contre la grêle de Bréziers
  .......... Page(s) .......... 319
- Eaux et Forêts
  .......... Page(s) .......... 321
- Voeux et objets divers - Suite donnée
  .......... Page(s) .......... 339
- Rapport de la commission départementale
  .......... Page(s) .......... 347
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- Administration départementale et communale
  .......... Page(s) .......... 385
  - Archives départementales. - Allocation extraordinaire pour un secrétaire à M. l'abbé Guillaume, ancien archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 385, 447, 457, 464
  - Archives départementales. - Relèvement du prix pour l'impression des archives
    .......... Page(s) .......... CXLII, 445
  - Archives départementales. - Secours à M. Vial, ancien employé des archives
    .......... Page(s) .......... LXXXIV, 447
  - Archives départementales. - Traitement de l'archiviste
    .......... Page(s) .......... 538
  - Bâtiments départementaux. - Impressions des séries de prix pour les adjudications
    .......... Page(s) .......... 449
  - Bâtiments départementaux. - Entretien. Nouvelles bases d'adjudication
    .......... Page(s) .......... CXXXV, 449
  - Caisse de secours aux prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Gap Demande de remboursement de retenues
    .......... Page(s) .......... 492, 498
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. l'abbé Guillaume, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... XC, 447, 457, 463
  - Commune d'Agnières. - Création d'une foire le 15 juin
    .......... Page(s) .......... 381, 446
  - Commune de l'Argentière. - Transfert de foire. Avis
    .......... Page(s) .......... 382, 446, 456
  - Commune de Chabottes. - Suppression des foires des 25 avril et 12 octobre
    .......... Page(s) .......... 382, 446
  - Commune de St Bonnet. Travaux d'assainissement. Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 539
  - Commune de St Julien-en-Beauchêne. - Taxe sur les chiens. Avis
    .......... Page(s) .......... 385, 446
  - Conseillers généraux et d'arrondissement. Indemnités de déplacement et de séjour
    .......... Page(s) .......... 377, 445, 451
  - Débits de boissoins. Règlementation
    .......... Page(s) .......... 388, 446, 456
  - Demande de secours extraordinaire. M. Blanc
    .......... Page(s) .......... 383, 535
  - Documents cadastraux. Assurances. Avenant
    .......... Page(s) .......... 385, 446
  - Evêché. Cession du jardin à la ville
    .......... Page(s) .......... 482
  - Fourniture des imprimés payables sur le fonds des cotisations municipales
    .......... Page(s) .......... 536
  - Impressions départementales. Demande de participation de MM. Brun et Piallat
    .......... Page(s) .......... CXLII, 536, 537
  - Préfecture. Acquisition de 3 machines à écrire
    .......... Page(s) .......... LXXX, 448
  - Préfecture. Remplacement du tapis du grand escalier
    .......... Page(s) .......... 379, 448, 459
  - Préfecture. Secours à M^lle Lascaut
    .......... Page(s) .......... 447
  - Retraites. Modification aux statuts de la caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... XCI, 445
  - Sections électorales. Les Infournas. Maintien du sectionnement
    .......... Page(s) .......... 390, 445
  - Sous-Préfecture d'Embrun. - Acquisition d'une machine à écrire
    .......... Page(s) .......... 384, 448, 459
  - Tribunal de Briançon. Allocation
    .......... Page(s) .......... LXXXII, 536
  - Tribunal de Gap. Demande d'augmentation du crédit pour rémunérer un secrétaire
    .......... Page(s) .......... LXXXI, 448, 458, 535, 536
  - Tribunal de Gap. Vote de 50 fr. pour fournitures
    .......... Page(s) .......... LXXXI, 448
- Agriculture
  .......... Page(s) .......... 512
  - Assurance obligatoire ou facultative contre la grêle. Motion
    .......... Page(s) .......... 512
  - Chasse. Ouverture dans le Briançonnais
    .......... Page(s) .......... 589
  - Comices agricoles. Subventions
    .......... Page(s) .......... 502
  - Constructions de cabanes de bergers. Fixation du taux de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... CXXXIX
  - Crédit agricole à long terme
    .......... Page(s) .......... 587
  - Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. Demande de bourses
    .......... Page(s) .......... 384, 505
  - Ecole nationale d'osiériculture et de vannerie de Fayl-Billot (Hte-Marne)
    .......... Page(s) .......... 505
  - Fixation de la période des vendanges
    .......... Page(s) .......... CLVII, 501
  - Fixation du délai de déclaration des récoltes de vins
    .......... Page(s) .......... CLVII, 501
  - La Durance. Ouvrage de M. Wilhelm
    .......... Page(s) .......... CLX
  - Pêche. Règlementation en 1914
    .......... Page(s) .......... CLX, 506
  - Perte de bétail. Allocation d'un secours à M Mariq
    .......... Page(s) .......... 481
  - Pertes subies par les orages. Allocation d'un secours
    .......... Page(s) .......... 481
  - Phylloxera. Comité technique
    .......... Page(s) .......... CLIX, 502
  - Sériciculture. Améliorations à apporter aux méthodes d'élevage des vers-à-soie
    .......... Page(s) .......... CXLIII, 504
  - Société d'agriculture. Subvention
    .......... Page(s) .......... 502
  - Sociétés d'élevage. Subventions
    .......... Page(s) .......... 503, 508
  - Société d'encouragement à l'élevage du cheval de guerre français. Subvention
    .......... Page(s) .......... CLVIII, 504, 509
  - Subventions aux syndicats pour réparations causées par les inondations de 1907. Rétablissement de crédits
    .......... Page(s) .......... 380, 500
  - Syndicat agricole de l'Embrunais. Subvention
    .......... Page(s) .......... 503, 509
  - Syndicat de défense contre la grêle. Subvention
    .......... Page(s) .......... 502
  - Syndicat de Montmaur. Subvention
    .......... Page(s) .......... 504
- Assistance et Hygiène publiques
  .......... Page(s) .......... CI
  - Assistance aux familles nombreuses
    .......... Page(s) .......... CI, 381, 515
  - Assistance aux femmes en couches
    .......... Page(s) .......... 369, 515
  - Assistance aux vieillards, aux infirmes et autres incurables privés de ressources. Compte-rendu de 1912
    .......... Page(s) .......... XCV
  - Assistance aux vieillards. Frais d'hospitalisation
    .......... Page(s) .......... 379, 517
  - Assistance aux vieillards. Frais d'hospitalisation restant à payer de 1912
    .......... Page(s) .......... LXXXIII, 518
  - Assistance médicale gratuite. Demande de M. le D^r Bernard
    .......... Page(s) .......... 521, 530
  - Assistance médicale gratuite. Réclamation de M. Augier Philêne
    .......... Page(s) .......... CXL, 521
  - Attribution au département de l'actif disponible des biens diocésains. Emploi
    .......... Page(s) .......... LXXVI, 517
  - Compte-rendu du fonctionnement des services d'assistance et d'hygiène pendant l'année 1912
    .......... Page(s) .......... XCII, 519
  - Demande de secours. - M. Albert de Montjay
    .......... Page(s) .......... 377, 516, 524
  - Institution nationale des sourds-muets de Chambéry (annexe du Pont-de-Beauvoisin)
    .......... Page(s) .......... 378, 516, 520
  - Mesures à prendre contre les mouches
    .......... Page(s) .......... LXXXII, 518, 524
  - Protection des enfants du 1^er âge et service des enfants assistés et secourus
    .......... Page(s) .......... 520, 526, 529
  - Pupilles. - Délivrance d'une malle à l'expiration de la 13^e année
    .......... Page(s) .......... CXLI, 520
  - Pupilles difficiles. - Garçons
    .......... Page(s) .......... 523
  - Secours temporaires aux enfants légitimes de familles indigentes. - Compte rendu de 1912
    .......... Page(s) .......... C
  - Sérum antityphoïdique
    .......... Page(s) .......... 585
  - Service de la désinfection
    .......... Page(s) .......... CXX, 519, 524
  - Service de la vaccination et de la revaccination obligatoire. - Compte rendu de 1912
    .......... Page(s) .......... C
- Chemins de fer
  .......... Page(s) .......... 583
  - Chemin de fer Nice-Grenoble
    .......... Page(s) .......... 583
- Chemins vicinaux
  .......... Page(s) .......... 581
  - Ballastage
    .......... Page(s) .......... 581
  - Chemin de grande communication n° 36. - Projet de fixation des alignements le long de l'avenue de la gare de Briançon
    .......... Page(s) .......... 576
  - Chemin de grande communication n° 31. - Construction entre le Pont-du-Fossé et la limite de Chorges et de Montgardin
    .......... Page(s) .......... 549
  - Chemin de grande communication n° 16. - Déclassement entre l'origine, le pont des Richards et la Trinité
    .......... Page(s) .......... 550
  - Chemin de grande communication n° 2 de Briançon au Queyras - Construction entre le village de Cervières et le chemin de la Cassette
    .......... Page(s) .......... 552
  - Chemin de grande communication n° 5. - Projet de construction de gares d'évitement entre la maison du Roy et Ville-Vieille
    .......... Page(s) .......... 553
  - Chemin de grande communication n° 5. - Embranchement sur St-Véran
    .......... Page(s) .......... 561
  - Chemin de grande communication n° 5. - Construction entre Guillestre et la maison du Roy. - Procès Serratrice. - Liquidation des frais et honoraires des experts et des avoués
    .......... Page(s) .......... 562, 577, 580
  - Chemin de grande communication n° 24 de Ribiers à Lachau (Drôme). - Construction d'un mur de soutènement dans la traverse de Barret-le-Bas
    .......... Page(s) .......... 561
  - Chemin de grande communication n° 20. - Construction entre le hameau d'Espréaux et Esparron. - Procès Serratrice. - Liquidation des frais et honoraires de l'avoué
    .......... Page(s) .......... 563
  - Chemins de grande communication. - Travaux de grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 554
  - Chemins de grande communication. - Avaries du 30 juillet 1913
    .......... Page(s) .......... 564, 580
  - Chemins vicinaux ordinaires n° 1 d'Eourres à Ribiers et n° 3 de Ribiers à Eourres. - Classement de ces chemins dans le réseau de grande communication
    .......... Page(s) .......... 557, 582
  - Chemin de Chorges à Réallon. - Projet de reconstruction d'un pont
    .......... Page(s) .......... 581
  - Chemin de Savines à Réallon. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 579
  - Chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 545
  - Chemin d'Orcières à Châteauroux et à Freyssinières
    .......... Page(s) .......... 550, 570
  - Classement du chemin de grande communication. Construction par les communes
    .......... Page(s) .......... 571
  - Commune de Buissard. - Construction du chemin vicinal ordinaire n° 10
    .......... Page(s) .......... 572
  - Commune de St-Clément. - Subvention pour construction du chemin vicinal ordinaire n° 5
    .......... Page(s) .......... 551
  - Commune d'Orpierre. - Subvention pour la plantation de tilleuls faite sur le chemin de grande communication n° 30
    .......... Page(s) .......... 572
  - Compte rendu de l'exercice 1912 - Ressources. - Dépenses
    .......... Page(s) .......... 542, 543
  - Compte rendu des programmes antérieurs
    .......... Page(s) .......... 546
  - Création d'un poste de conducteur dans le département
    .......... Page(s) .......... 551
  - Disponibilités de toute nature pouvant se produire aux programmes fermes
    .......... Page(s) .......... 575
  - Demandes de M. Roux, agent-voyer d'arrondissement et de M. Brun, agent-voyer cantonal
    .......... Page(s) .......... 555
  - Demande de M. Aubert, chef de bureau
    .......... Page(s) .......... 555, 570
  - Demande de M. Roche, agent-voyer d'arrondissement en retraite et de M. Agostini, agent-voyer en chef honoraire
    .......... Page(s) .......... 556
  - Demande d'indemnité des commis des ponts et chaussées
    .......... Page(s) .......... 557
  - Demande de secours. - M^me veuve Faure
    .......... Page(s) .......... 570, 571
  - Etude de la construction d'un pont sur le Drac et du tronçon de route reliant les deux rives du Champsaur sur la gare de Forest-St-Julien
    .......... Page(s) .......... 580
  - Fixation des contingents communaux pour l'entretien en 1914 des chemins de grande communication
    .......... Page(s) .......... 547
  - Fixation du tarif de la conversion en argent des journées de prestations en 1914
    .......... Page(s) .......... 547
  - Imposition d'office en 1912 pour travaux aux chemins vicinaux en 1913
    .......... Page(s) .......... 548
  - Plantation d'arbres sur les routes
    .......... Page(s) .......... 572
  - Prestations
    .......... Page(s) .......... 545
  - Programme de 1913
    .......... Page(s) .......... 546
  - Programme de 1914
    .......... Page(s) .......... 565, 575, 578
  - Propositions budgétaires pour 1914
    .......... Page(s) .......... 559
  - Renseignements statistiques
    .......... Page(s) .......... 544
  - Secours à d'anciens agents ou à leurs familles (délégation à la Commission départementale)
    .......... Page(s) .......... 549
  - Situation matérielle du réseau
    .......... Page(s) .......... 544
  - Société fraternelle des agents-voyers
    .......... Page(s) .......... 556
  - Subvention de l'Etat pour les dépenses du personnel vicinal en 1914
    .......... Page(s) .......... 548
  - Transfert au musée départemental des aigles ornant le fronton des refuges départementaux
    .......... Page(s) .......... 552
  - Travaux en cours d'exécution
    .......... Page(s) .......... 545
  - Voeux du Conseil d'arrondissement de Briançon
    .......... Page(s) .......... 576
  - Voeux du Conseil d'arrondissement d'Embrun
    .......... Page(s) .......... 577
- Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 462
  - Election des membres
    .......... Page(s) .......... 462
  - Rapport
    .......... Page(s) .......... 492
- Conseil général (Tenue des séances du)
  .......... Page(s) .......... II
  - Liste des membres
    .......... Page(s) .......... II
  - Election du bureau
    .......... Page(s) .......... 398
  - Allocution de M. Euzière
    .......... Page(s) .......... 400
  - Tirage au sort des bureaux
    .......... Page(s) .......... 408
  - Nomination des Commissions
    .......... Page(s) .......... 409
  - 1^re séance du 18 août 1913
    .......... Page(s) .......... 397
  - 2^e séance du 20 août 1913
    .......... Page(s) .......... 411
  - 3^e séance du 21 août 1913
    .......... Page(s) .......... 462
  - 4^e séance du 22 août 1913
    .......... Page(s) .......... 514
  - 5^e séance du 22 août 1913
    .......... Page(s) .......... 574
- Finances
  .......... Page(s) .......... X
  - Budget primitif de 1914
    .......... Page(s) .......... X, XVI, 607, 611
  - Compte d'emploi du fonds d'abonnement de la Préfecfecture et des Sous-Préfectures en 1912
    .......... Page(s) .......... XC, 601
  - Compte d'emploi du fonds de non-valeurs en 1912
    .......... Page(s) .......... XC, 601
  - Compte de la Caisse départementale au 31 décembre 1912
    .......... Page(s) .......... XC, 601
  - Compte de gestion de M. Salles, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 603
  - Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1912
    .......... Page(s) .......... VII, 601
  - Construction d'une caserne de gendarmerie à La Saulce. - Emprunts
    .......... Page(s) .......... 607
  - Création d'un deuxième circuit téléphonique Gap-Embrun. - Avance à l'Etat. - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 608
  - Décision modificative du budget de 1913
    .......... Page(s) .......... 651
  - Dépenses des chemins vicinaux. - Emprunts de 156.536 francs
    .......... Page(s) .......... 609
  - Exposé de la situation budgétaire
    .......... Page(s) .......... 650
  - Impositions communales. - Fixation du maximum
    .......... Page(s) .......... LXXXIX, 607
  - Impositions départementales
    .......... Page(s) .......... LXXXVI, 605
  - Répartement de 1914
    .......... Page(s) .......... LXXXV, 604
- Forêts
  .......... Page(s) .......... 386
  - Association pastorale de Pierre-Grosse (commune de Molines-en-Queyras). - Demande de subvention pour construction d'un étable-abri en montagne
    .......... Page(s) .......... 386, 507, 509
  - Commune de Pelvoux. - Bail de droits de riveraineté dépendant de terrains en partie soumis au régime forestier
    .......... Page(s) .......... CLIX, 507
  - Fixation du taux normal de la journée de prestation faite par les délinquants insolvables
    .......... Page(s) .......... CLIX, 506
  - Secours aux anciens préposés forestiers communaux
    .......... Page(s) .......... 506
- Gendarmerie
  .......... Page(s) .......... 378
  - Caserne de gendarmerie de Ste-Catherine de Briançon. - Offre de vente au département
    .......... Page(s) .......... 378, 446
  - Caserne de gendarmerie de La Saulce. - Construction.
    .......... Page(s) .......... 378, 448, 607
  - Caserne de gendarmerie de Ribiers. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... CXXXVI, 446
- Hydraulique agricole
  .......... Page(s) .......... LXXXIII
  - Canal de Gap. - Demande de subvention du syndicat des arrosants
    .......... Page(s) .......... LXXXIII, 424, 436
  - Canal de Ventavon
    .......... Page(s) .......... CLII, 424, 435
  - Cession des droits de riveraineté sur les torrents du Guil et du Cristillan
    .......... Page(s) .......... 438
  - Défense de Savines contre la Durance. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 389, 426, 437
  - Digues et canaux. - Travaux d'aménagement des lacs d'Orcières et de Crupillouse
    .......... Page(s) .......... 423
  - Eaux thermales et minérales de Serre-Ponçon
    .......... Page(s) .......... CLII
  - Utilisation des forces hydrauliques
    .......... Page(s) .......... 426
- Instruction Publique
  .......... Page(s) .......... CLV
  - Boursiers départementaux. Notes
    .......... Page(s) .......... CLV, 464
  - Constructions scolaires. Subventions de l'Etat
    .......... Page(s) .......... CXXXVII, 465
  - Constructions scolaires. Subventions du département
    .......... Page(s) .......... CXXXIX, 465
  - Constructions scolaires. Classement des projets
    .......... Page(s) .......... 465
  - Constructions scolaires. Projets en instance d'approbation au ministère
    .......... Page(s) .......... 466
  - Constructions scolaires. Projets déjà classés mais qui n'ont pu encore être transmis au ministère
    .......... Page(s) .......... 466
  - Constructions scolaires. Projets nouveaux
    .......... Page(s) .......... 466
  - Conseil départemental de l'enseignement primaire. Désignation de 4 conseillers généraux pour en faire partie
    .......... Page(s) .......... CLIII, 476
  - Cours complémentaires. Allocations de bourses
    .......... Page(s) .......... CLVII, 467
  - Création d'une école ménagère. Demande de Mme Rey.
    .......... Page(s) .......... 473
  - Ecoles normales. Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... CXXXIV, 474, 477
  - Ecoles normales. Réforme d'objets mobiliers
    .......... Page(s) .......... CXXXIV, 474
  - Ecoles normales. Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... CLIV, 474
  - Ecoles normales. Bibliothèques
    .......... Page(s) .......... CXXXIV, 475
  - Ecoles normales. Dégrèvement de frais de trousseau
    .......... Page(s) .......... CLIV, 387, 475
  - Ecoles normales. Renouvellement des conseils d'administration
    .......... Page(s) .......... CLIV, 475, 478
  - Ecole Pigier à Lyon. Demande de secours Michellon
    .......... Page(s) .......... 474
  - Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 471
  - Ecoles primaires supérieures. Attribution de bourses.
    .......... Page(s) .......... CLVI, 386, 468
  - Ecole polytechnique. Complément de bourse en faveur de M. Martin
    .......... Page(s) .......... 478
  - Ecole Professionnelle de Voiron. Répartition d'un crédit disponible pour l'attribution de bourses
    .......... Page(s) .......... 376, 471
  - Ecole supérieure de filles de Gap. Secours à Mlle Sauvebois Thérèse
    .......... Page(s) .......... 386, 479
  - Ecoles supérieures de garçons. Bourses
    .......... Page(s) .......... 470
  - Ecoles supérieures de garçons. Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 470
  - Ecole Vaucanson à Grenoble. Bourses
    .......... Page(s) .......... 376, 472
  - Inspection académique. Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 476, 478
  - Institut électrotechnique de Grenoble. Demande de subvention Meyère
    .......... Page(s) .......... CLVI, 473, 477
  - Lycée de Gap. Allocation supplémentaire Préposiet
    .......... Page(s) .......... 479
  - Lycée de Gap. Bourses
    .......... Page(s) .......... CLV, 471
  - Maternité de Grenoble. Bourses
    .......... Page(s) .......... 479
  - Maternité de Marseille. Bourses
    .......... Page(s) .......... 472
- Musée
  .......... Page(s) .......... 383
  - Achat de mobilier complémentaire et réparation au bâtiment. - Achat d'une ceinture-bouclier
    .......... Page(s) .......... 383, 448
- Objets divers
  .......... Page(s) .......... 584
  - Commune de Gap. - Organisation d'un hôtel à St-Mens pour le tourisme
    .......... Page(s) .......... 584, 585
  - Commune de Manteyer. - Demande de secours pour incendie au hameau du Serre
    .......... Page(s) .......... 407
  - Concours de skis. - Demande de subvention faite par le Club Alpin et le syndicat d'initiative de Briançon
    .......... Page(s) .......... 481, 585
  - Mort de Bebel. - Salut à sa mémoire
    .......... Page(s) .......... 416
  - Sociétés de préparation militaire. - Examens
    .......... Page(s) .......... 598
  - Sociétés de préparation militaire. - L'Etoile des Alpes, La Champsaurine, La Serroise, Rosans. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 589, 594, 596, 597
  - Sociétés de préparation militaire. - Guillestre. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 590, 597
  - Sociétés de préparation militaire. - L'Etoile Sportive Briançonnaise. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 595, 596
  - Sociétés philanthropiques. - Demande de subvention. - Rejet
    .......... Page(s) .......... 590
  - Rétribution de deux sténographes auxiliaires. - Concours pour la rédaction des procès-verbaux des séances du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 601
- Postes, télégraphes, téléphones
  .......... Page(s) .......... CXLVI
  - Circuit Gap-Marseille
    .......... Page(s) .......... CXLVI, 450, 460
  - Circuit Digne-Marseille
    .......... Page(s) .......... CXLVI, 451
  - Circuit Lus-la-Croix-Haute-Veynes
    .......... Page(s) .......... 393, 451
  - 2^e Circuit Embrun-Gap
    .......... Page(s) .......... 391, 449, 459
  - 2^e Circuit Gap-Serres
    .......... Page(s) .......... 392, 450
  - 2^e Circuit Gap-Grenoble
    .......... Page(s) .......... 393, 451
  - Création d'une 5^e partie du réseau téléphonique. - Ajournement
    .......... Page(s) .......... 390, 451
  - Installation du téléphone au col de Vars
    .......... Page(s) .......... CXLVII, 394, 450
  - Installation du téléphone dans les brigades de gendarmerie. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... CXLVII, 449
  - Téléphone Gap à Corps. - Proposition de combinaison
    .......... Page(s) .......... 449
- Rapports
  - 1° DES CHEFS DE SERVICE
    Archives départementales
    .......... Page(s) .......... 161
    Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 396
    Chemins de fer
    .......... Page(s) .......... 32
    Chemin de fer de La Mure à Gap
    .......... Page(s) .......... 35
    Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 269, 272, 273, 275, 277, 280, 283
    Contributions directes
    .......... Page(s) .......... 9
    Contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 18
    Cours de travaux manuels de Gap
    .......... Page(s) .......... 176
    Eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 321
    Enfants assistés et moralement abandonnés
    .......... Page(s) .......... 179
    Enregistrement, domaines et timbre
    .......... Page(s) .......... 21
    Forces hydrauliques des Alpes
    .......... Page(s) .......... 80
    Haras
    .......... Page(s) .......... 255
    Hydraulique agricole
    .......... Page(s) .......... 75
    Instruction publique
    .......... Page(s) .......... 151
    Mines
    .......... Page(s) .......... 38
    Poids et mesures (Circonscription de Gap)
    .......... Page(s) .......... 248
    Poids et mesures (Circonscription d'Embrun)
    .......... Page(s) .......... 252
    Ponts et Chaussées
    .......... Page(s) .......... 66
    Postes, télégraphes, téléphones
    .......... Page(s) .......... 24
    Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 211
    Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 86
    Services agricoles
    .......... Page(s) .......... 257
    Société d'agriculture des Hautes-Alpes
    .......... Page(s) .......... 285
    Société d'élevage du Champsaur
    .......... Page(s) .......... 290
    Société de l'Oule
    .......... Page(s) .......... 293
    Société de St-Etienne-en Dévoluy
    .......... Page(s) .......... 297
    Société du Briançonnais
    .......... Page(s) .......... 299
    Société du Queyras
    .......... Page(s) .......... 301
    Société de la commune d'Embrun
    .......... Page(s) .......... 303
    Syndicat agricole de l'Embrunais. - Industrie mulassière
    .......... Page(s) .......... 305
    Syndicat d'élevage du canton de Guillestre
    .......... Page(s) .......... 311
    Syndicat de défense contre la grêle à Espinasses
    .......... Page(s) .......... 313
    Syndicat de défense contre la grêle à Rousset
    .......... Page(s) .......... 314
    Syndicat de défense contre la grêle à Serres
    .......... Page(s) .......... 315
    Syndicat de défense contre la grêle à Théus
    .......... Page(s) .......... 316
    Syndicat de défense contre la grêle à Bréziers
    .......... Page(s) .......... 319
    Trésorerie générale
    .......... Page(s) .......... 1
    Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 347
  - 2° DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL
    Administration départementale et communale
    .......... Page(s) .......... 444
    Agriculture et forêts
    .......... Page(s) .......... 500
    Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 514
    Chemins vicinaux
    .......... Page(s) .......... 542
    Finances
    .......... Page(s) .......... 601
    Instruction publique
    .......... Page(s) .......... 464
    Routes nationales
    .......... Page(s) .......... 418
    Voeux et objets divers
    .......... Page(s) .......... 588
- Routes nationales
  .......... Page(s) .......... 421
  - Crédits d'entretien
    .......... Page(s) .......... 421, 432
  - Enlèvement des neiges
    .......... Page(s) .......... 421
  - Protestation contre la prétention de l'Etat de faire supporter par le département et les communes les dépenses pour des travaux concernant les routes nationales
    .......... Page(s) .......... 432
  - Route des Alpes
    .......... Page(s) .......... CXLIX, 418
  - Route n° 85. - Rectification de trois lacets dans les descentes de Gap
    .......... Page(s) .......... CLI, 420
  - Subvention à l'association des congrès de la route
    .......... Page(s) .......... 422
- Travaux publics
  .......... Page(s) .......... CLX
  - Liste du jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... CLX, 427
  - Transports automobiles. - Subvention à M. Chambertin
    .......... Page(s) .......... 583
  - Transports automobiles. - Commission
    .......... Page(s) .......... 583
- Voeux
  .......... Page(s) .......... 404
  - Agriculture. Désastre survenu dans la vallée de la Durance. Secours et dégrèvements. Demande de vote de crédit de 2.000 fr. Renvoyé à la Commission des finances
    .......... Page(s) .......... 404, 408
  - Agriculture. Organisation de pépinières
    .......... Page(s) .......... 404, 405
  - Agriculture. Visite à Aspres-sur-Buëch des étalons de la région
    .......... Page(s) .......... 592
  - Agriculture. Suppression des chasses réservées et autorisation de chasser sur les terrains de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 593
  - Assistance publique. Enfants envoyés par l'oeuvre de placement de l'Abbé Santol
    .......... Page(s) .......... 529
  - Chemins de fer. Transformation en gare de la station prévue au Sauze (Chemin de fer de Chorgesà à Barcelonnette)
    .......... Page(s) .......... 412, 413
  - Chemins de fer. Maintien du train de Grenoble à Gap partant à 5 h. 34' du matin
    .......... Page(s) .......... 422
  - Chemins de fer. Chemin de fer de La Mure à Gap. Réalisation des projets de l'usine du Pont du Loup
    .......... Page(s) .......... 422
  - Chemins de fer. Carte de Circulation gratuite jusqu'à Grenoble
    .......... Page(s) .......... 460
  - Chemins de fer. Agrandissement de la gare de Veynes et construction d'un passage souterrain pour les voyageurs
    .......... Page(s) .......... 592, 599
  - Chemins de fer. Arrêt de l'express à Serres
    .......... Page(s) .......... 592, 599
  - Chemins de grande communication et vicinaux ordinaires. Participation de l'Etat dans les frais d'entretien
    .......... Page(s) .......... 433
  - Chemins vicinaux. Achèvement de la rectification du chemin de grande communication n° 20
    .......... Page(s) .......... 592
  - Chemins vicinaux. Réfection du pont en charpente sur le Petit-Buëch
    .......... Page(s) .......... 592
  - Chemins vicinaux. Rectification du chemin de grande communication n° 11, de La Bâtie-Neuve à Valserres
    .......... Page(s) .......... 594
  - Forêts. Parcours
    .......... Page(s) .......... 510
  - Gendarmerie. Postes des cols Aguel et Lacroix. Secours aux passagers
    .......... Page(s) .......... CXXXVI, 590
  - Guerre. Défenses de la frontière des Alpes
    .......... Page(s) .......... 415, 588
  - Guerre. Incorporation des jeunes soldats exerçant la profession de cultivateur dans les régiments régionaux
    .......... Page(s) .......... 593
  - Guerre. Subventions aux sociétés de préparation militaire
    .......... Page(s) .......... 597
  - Guerre. Utilisation des ressources des casernements des Forts de Montdauphin et de Château-Queyras
    .......... Page(s) .......... 405, 406
  - Postes. Bureau de facteur-receveur à Arvieux
    .......... Page(s) .......... 591
  - Postes. Demande tendant à ce que le bureau téléphonique de Gap soit relié directement à Barcelonnette
    .......... Page(s) .......... 600
  - Postes. Demande tendant à ce que le bureau téléphonique de Ribiers soit relié directement à Sisteron
    .......... Page(s) .......... 600
  - Postes. Courrier de Briançon à Oulx. Rétablissement
    .......... Page(s) .......... 590, 598
  - Postes. Courrier de Prunières à Remollon
    .......... Page(s) .......... 394, 589
  - Postes. Prolongement du courrier de Remollon à Turriers
    .......... Page(s) .......... 590
  - Postes. Création d'abonnements téléphoniques de saison et création de postes téléphoniques dans les refuges
    .......... Page(s) .......... 589
  - Postes. Maintien pendant l'hiver dans la vallée du Queyras du 2e courrier postal
    .......... Page(s) .......... 591
  - Postes. Rejet du 2^e courrier en voiture de Briançon au Monêtier sollicité à la session d'août 1912. Voeu renouvelé
    .......... Page(s) .......... 591
  - Postes. Service postal auxiliaire entre Bruis et Sainte-Marie
    .......... Page(s) .......... 591, 599
  - Routes nationales. - Classement comme annexe de la voie allant de Guillestre à Briançon par le col Izoard
    .......... Page(s) .......... 420
  - Routes nationales. - Reconstruction du pont de la route nationale n° 94 sur le torrent de Boscodon, près Savines
    .......... Page(s) .......... 434
  - Travaux publics. - Insertion dans les cahiers des des charges que les matériaux seront pris dans le département
    .......... Page(s) .......... 593, 600
  - Voeux et objets divers. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 339

'-T-4-

Le Conseil général des Hautes-Alpes, avisé de cette décision, crut
devoir encore, dans une séance du 26 août 1905, renouveler le voeu
émis en 1903.

B) Présentation d'un avant-projet et conditions exigées des départements
pour le classement de la route.

.C'est par une dépêche en date du 22 janvier 1906 que M. le
Ministre des Travaux publics porta à la connaissance du Préfet des
Hautes-Alpes le résultat de l'étude annoncée le 22 août :904.

Cette dépêche indiquait que la route projetée, d'une longueur
totale de 601 k. 327, emprunterait, d'après les délibérations des
assemblées départementales : •

1" les routes nationales n» 202, 90, 6 91, 94, 100, 210, 207, 205 et 7
sur 452 km 712 déjà construits, 30 km en construction et 50 km à
construire.

2° les chemins de grande communication nos 16, 14 (Savoie), 3,
5, 6 (Hautes-Alpes) et 9 (Basses-Alpes) sur 148 km 615 de longueur,
dont la plus grande partie à améliorer ou à élargir et une moindre
partie à construire.

La dépense de construction y était évaluée de la manière sui-
vante en ce qui concerne les Hautes-Alpes :

2e Section : de la route nationale n° 6 à la route nationale n° 91 par
le col du Galibier : 7 km 8 : 359.000 francs ;

;3e Section : de la route nationale n° 94 à la route nationale n° 100
par le col de Vars : 23 km 5 : 905.000 francs, soit au total la somme
1.264.000 francs, y compris 288.000 francs d'indemnités de terrains.

Après avoir donné ces évaluations, M. le Ministre des Travaux
Publics ajoutait qu'il avait adopté l'avis du Conseil général des
Ponts et Chaussées qui avait conclu qu'il v avait lieu :

1° de prendre en considération les avant-projets présentés par les
Ingénieurs en chef de la Savoie des Hautes-Alpes et des Basses-
Alpes en vue du classement d'une route nationale dite « des Alpes »
allant de Thonon à Nice par Albertville, Moutiers, le col de l'Iseran,
Lanslebourg, St-Michel-de-Maurienne, le col du Galibier, Briançon,
Montdauphin, le Col de Vars et Barcelonnette,

Sous la réserve que les Conseils généraux de ces trois départe-
ments s'engageraient avec ou sans le concours des communes inté-
ressées :

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